Résultat de votre recherche

…Saint-Malo Sources : www.pays-stmalo.fr FIGURE 44 : CARTE DES COMMUNES DU SCOT PAR COMMUNAUTE (SOURCE : SCOT DU PAYS DE SAINT-MALO) Les élus des Communautés du Pays de Saint-Malo ont…

…FRAIS INSERTION BOAMP REALISATION SKATEPARK 324,00 0,00 08/04/2022 COM225/226 COMPRESSEUR PISTON 500L 7.5CV 3 264,00 0,00 6 08/04/2022 COM221 À 224-COMPRESSEUR PISTON 200L 3CV-SL220463 3 007,58 0,00 1 08/04/2022 CAISSONS…

…550,00 COMITE DE QUARTIER DE ROTHENEUF 3 552,40 prestation en nature COMITE DE QUARTIER DE SAINT-MALO INTRA MUROS 500,00 COMITE DE QUARTIER DE SAINT-MALO INTRA MUROS 2 700,00 prestation en…

…trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT). (3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis…

…à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure…

…pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618. VILLE DE SAINT MALO –…

…28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune…